Associations - OSBL

Le Cabinet BERNY AVOCAT travaille pour des nombreuses associations, fondations et autres organismes sans but lucratif (OSBL).

Il connait les spécificités liées à leur modalités particulières de fonctionnement, les enjeux liés à la gestion désintéressée, ainsi que les enjeux d'encadrement du personnel et des bénévoles.

Il intervient dans les domaines suivants :

  • Fonctionnement de l'Association : statuts, Présidence, Bureaux, Assemblées
  • Gestion du personnel : contrat de travail, licenciement, rupture conventionnelle, négociation
  • Gestion des bénévoles
  • Responsabilité Sociale de l'entreprise : RSE, Mécénat
  • Convention Collective des Entreprises artistiques et culturelles, Convention Collective de l'animation

Maître BERNY intervient notamment auprès des organismes suivants, situé à LYON, en région lyonnaise ou dans la France entière.

  • Associations artistiques et culturelle: danse, musique
  • Associations d'enseignement artistiques et culturels
  • Fondation pour l'amélioration de la réussite scolaire
  • Théâtre Scène Nationale


Maître Claire-Hélène BERNY a été pendant plusieurs années mandatée par la Métropole de LYON pour conseiller et orienter les associations et autres OSBL en droit du travail.